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Marques déposées par monsieur Pascal LEBRETON 36
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CAPSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSEL
Monsieur Pascal LEBRETON 36, rue Radisson

Numéro de dépôt :
3293569
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/05/2014
CAPSEL de Pascal LEBRETON 36

Présentation de la marque CAPSEL

Déposée le 25 mai 2004 par monsieur Pascal LEBRETON 36 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est monsieur Pascal LEBRETON 36 domicilié(e) demeurant à TARARE (69170) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Paul VEZZOLA AVOCAT AU BARREAU DE LYON “ ESPACE EUROPEEN ” 3 D, allée Claude Debussy domicilié(e) ECULLY (69130) - France.

La marque CAPSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSEL est expirée depuis le 25 mai 2014.

Pascal LEBRETON 36 a également déposé les autres marques suivantes : CAPDINE , ORODINE , OCTASELEN , OCTADINE


Monsieur Pascal LEBRETON 36, rue Radisson - demeurant à TARARE (69170) - France


Me Jean-Paul VEZZOLA AVOCAT AU BARREAU DE LYON “ ESPACE EUROPEEN ” 3 D, allée Claude Debussy - ECULLY (69130) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Aliments pour animaux. Transmission de données scientifiques par réseau Internet. Services vétérinaires. Recherches biologiques. Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de la nutrition, de l'alimentation, de la diététique animale, de la phytodiététique et de l'hygiène.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.